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Marques déposées par la société Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
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Proméal
Marque expirée - Marque en non vigueur

Proméal
Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3613331
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
Proméal de Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité

Présentation de la marque Proméal

Déposée le 24 novembre 2008 par la société Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Proméal »

Le déposant est la société Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Mieux-Etre Secrétariat Général domicilié(e) 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proméal est expirée depuis le 24 novembre 2018.

Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Les Mutuelles Mieux-Etre , MASOLUTION , MASANTE BTP , MASANTE , MFAMILLE , MPREVOYANCE , MASOLUTION ECO , MUTALLIANCE Mieux-Etre , M


Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité - 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 775659907


Mutuelle Mieux-Etre Secrétariat Général - 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

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